Article Premier
La Nouvelle République est un Gouvernement fédérale et démocratique de la Galaxie connue.
Article 3 : Le Chef d'Etat ou Président de la Nouvelle République
Le Chef d'Etat ou Président de la Nouvelle République, est à la tête de l’exécutif. Il est élu à une majorité des 3/5ème des votes du Sénat.
Le Chef d'Etat est le chef suprême de la hiérarchie civile. A ce titre il est le leader du ministère général de la République en charge de l'ensemble des affaires courantes du gouvernement. Il est le chef de la Diplomatie et représente en tant que tel le Sénat et la Nouvelle République dans le cadre de la conduite des relations avec l'extérieur.
Le Chef d'Etat est le Commandant suprême des forces de défenses de la Nouvelle République.
Le Chef d'Etat est le président du Sénat et du Haut Conseil de la Nouvelle République, il en impulse donc les politiques et s'assure de leur application. Il peut le cas échéant confié la présidence des séances du Sénat et du Haut Conseil à un sénateurs, membres de l'administration ou à un Haut Conseillé.
Les décisions du Chef d'Etat peuvent être bloqués par un vote veto à l'unanimité du Haut Conseil. Le Sénat peut en outre voté une motion de censure à la majorité contre le Chef d'Etat et le contraindre à la démission. En cas de vacance du pouvoir en raisons de décès, de déplacements ou d'incapacité, la fonction de Chef d'Etat est assuré par un Haut Conseillé désigné par un vote à la majorité du Haut Conseil.
Article 5 : Le Sénat
Le Sénat Galactique de la Nouvelle République détient la plénitude du pouvoir législatif.
Le Sénat est l'assemblée des représentants des membres de la Nouvelle République. Seuls des planètes, groupements de planètes, secteurs ou groupements de secteurs ou communautés de citoyens peuvent être représenté au Sénat.
Le Sénat est l'instance démocratique principale de la République dont l'ensemble des institutions tire sa légitimité. Il est l'instance principale de dialogues et de concertations entres les membres et les institutions de la Nouvelle République.
L'ensemble des lois, sur tout les domaines nécessite le vote favorable du Sénat pour entrer en vigueur. En raison de la diversités de sa composition le Sénat est appuyer dans son travail par les commissions spéciales, le Chef d'Etat et le Haut Conseil qui prépare les loi, et impulse le travail législatif.
Le Sénat doit nécessairement remplacé le Conseil provisoire de la Nouvelle République, dès que les circonstances stratégiques, économiques et militaires permettront son rétablissement.
Article 7 : La Cour de Justice de la Nouvelle République
La Cour de Justice de la Nouvelle République est détentrice de la plénitude du pouvoir judiciaire. Elle est composé de juges élu par le Sénat sur proposition des commissions spéciales. C'est un organe indépendant et autonome. Aucune institution ne peut lui intimer une des ordonnances ou une marche à suivre.
La Cour est présidé par le Juge Suprême, élu tout les 10 ans par ses pairs. Il bénéficie des plus larges immunités civiles et pénales au sein de la Nouvelle République.
Elle est l'instance suprême d’interprétation de la Charte Commune. Elle en ai la garante et assure le respect de la Charte par toute les institutions, les membres et les officiels de la République. Elle défend le respect des principes démocratiques et les droits des êtes pensants au sein du système politique de la Nouvelle République.
Elle contrôle la conformité des décisions de l'ensemble des institutions, à la Charte Commune.
Article 9 : Adhésion pleine et entière
La Nouvelle République est une fédération, fondé sur le principe de volontariat et de libre détermination. Nul planète ou secteur ne pourra jamais être contraints d'intégrer ou d'appliquer la loi de la Nouvelle République.
L'Adhésion en tant que membre est ouverte à toute les entités politique indépendante et souveraine de la Galaxie connue. Incluant secteurs et planètes. Mais également les représentant des communautés de peuples victimes de la barbaries impériale. Ces membres ont le droit d’être représenté au Sénat et y ont un droit de Vote.
Ils ont le devoir de respecté la Charte Commune et d'appliqué sauf exception législatives l'ensemble des lois votés par le Sénat. La Nouvelle République est liée à ses membres par des liens induisant un respect et une obligation de défenses mutuelles.
La Nouvelle République à le devoir de rechercher et de mettre en oeuvre avec respect tout les moyens nécessaire au développement, économique, politique, sociale et culturel des populations de tout ses membres. En vue de l’émergence d'une communauté galactique harmonieuse, prospère, pacifique et unie.
Les membres ont le devoirs de contribuer loyalement au développement et à la sauvegarde de la Nouvelle République. Et s'engage à n'entreprendre aucune actions visant à menacé la stabilité et la souveraineté de la Nouvelle République.
Il est libre à tout membre de quitter la Nouvelle République et de rompre le lien fédéral, à condition d'en informer le Haut Conseil. Et d'exposer les raisons de la rupture au Sénat afin de permettre une médiation préalable. Le Sénat, sous réserve de l'avis favorable de la Cour de Justice et du Chef d'Etat, se réserve le droit d'exclure ou de prendre toute sanction à l'égard d'un membre en cas de violations manifestes de ses obligations prévus par la Charte.
Les sanctions ne peuvent s'opérer que dans le respect des limites établis par l'article 7 et 14 de la présente Charte.
Article 11 : Les observateurs
La Nouvelle République autorise toute entités politique, économique, religieuse et culturelle, à siéger au Sénat à titre d'observateur. Ils peuvent intervenir au cours des Débat et présenter leur observations sans droit de vote. La Nouvelle République entretiens avec ces entités des liens cordiaux fondée sur la coexistence pacifique.
Article 13 : Pouvoirs d'exceptions du Chef d'Etat
En cas de crise grave menaçant la stabilité de l'Etat le Sénat peut autorisé le Chef d'Etat ou le Haut Conseil à prendre des décisions relevant en principe du domaine législatif.
L'autorisation devra nécessairement être limité dans le temps, et la loi d'autorisation doit prévoir cette limite.
L'autorisation devra nécessairement être limité à des domaines précis et ne peut être une autorisation générale, et la loi d'autorisation doit prévoir ces limites.
La Cour de Justice conserve néanmoins sont pouvoir de contrôle des décisions du Haut Conseil et du Chef d'Etat, sur les matières restreintes des droits des êtres pensants et du respect des principes fondamentaux de la Nouvelle République.
Article 15 : L'Alliance militaire défensive
La Nouvelle République, est une alliance militaire défensive qui lui impose l'obligation de mettre en oeuvre tout les moyens nécessaires en vue de défendre la souveraineté et le territoire de ses membres si ils venaient à être menacés.
Cette obligation peut-être levée à la demande exclusive des autorités compétentes et légitime du membre menacé.
La Nouvelle République reconnait comme droit inaliénable et sacré, la possibilité pour ses membres de constitués des forces de défenses propre/locale.
Un membre de la Nouvelle République ne pourra jamais faire usage des ses forces de défense propres/locales , en vue de poursuivre des objectifs de conquêtes, d'oppressions, d'occupations illégales ou de toute autre forme d'asservissements militaire.
L'ensemble des forces de défense locales, est assimilé, sous réserve du respect de la souveraineté des membres, comme faisant partie des Forces de Défense de la Nouvelle République. Les forces locales collaborent avec les forces néo-républicaine sous la coordination de l'Etat Major, en vue d'atteindre les buts et objectifs de la Nouvelle République.
Le Sénat peut néanmoins, par vote, mettre un terme à cette assimilation, en cas de menace pour la souveraineté d'un de ses membres.
Article 17 : Entrée en vigueur
La présente Charte entrera en vigueur, dès qu'au moins 100 entités l'auront signés, avec l'aval du Conseil Provisoire et que les circonstances stratégiques, économiques et militaires permettront sont rétablissement conjointement au rétablissement du Sénat Galactique.
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Article 2
La langue de la République est le Basic Galactique Standard.
La Charte Commune de la Nouvelle République en est la loi suprême et forme avec les lois autres constitutionnelle sa Constitution.
Son hymne galactique est "Toutes les étoiles brulent comme une seule".
La devise de la Nouvelle République est "La République, au service de la Liberté de la Paix et de la Justice".
La Capitale de la Nouvelle République est Coruscant, et tant que les circonstances ne permettent pas de s'y établir cette Capitale est Mon Calamari.
Article 4 : Le Haut Conseil de la Nouvelle République
Le Haut Conseil de la Nouvelle République, est l'organe gouvernementale principale. Il est composé de 6 membres élu et destitué par le Sénat, parmi les plus éminents citoyens de la République présentant les plus hautes distinctions morales, intellectuelles et vertueuses de l'espace républicain. Il prend, à la lumière des idéaux de la Nouvelle République, l'ensemble des principales décisions pour la conduite du gouvernement et prépare avec les commissions spéciales les lois qui doivent être voté par le Sénat. Il travail sous la direction du Chef de l'Etat dont le vote à la prééminence.
Le Haut Conseil peut faire obstacle à une motion de censure voté par le Sénat contre le Chef d'Etat, dont la légitimité est discutable, par un vote à l'unanimité de ses membres. La Haut Conseil à également un pouvoir de veto à l'unanimité contre les décisions du Chef d'Etat.
Il tranche, avec l'avis du Ministre de la Défense et de l'Etat Major toutes les questions lié à la défense de la République.
Le Haut Conseil doit nécessairement remplacé le Conseil provisoire de la Nouvelle République, dès que les circonstances stratégiques, économiques et militaires le permettront.
Article 6 : Les sénateurs
Les sénateurs sont les représentants des membres (Planètes et secteurs) de la Nouvelle République.
Ils sont nommés, désignés ou élus conformément aux lois, traditions et règles de leur planète et secteur d'origine.
Ils ont chacun un droit de vote sur tout les scrutins soumis au Sénat.
Ils sont assistés par des délégués afin de les suppléer ou de représenter une ou plusieurs minorités de leur planètes ou secteur d'origine.
Les Sénateurs jouissent de l’immunité diplomatique de la Nouvelle République et ne peuvent être poursuivit en justice tant qu’ils sont en fonctions et reconnus par leur peuples. A moins que la Cour de Justice sur saisie du Sénat ne lève l'immunité diplomatique pour des cas de crime contre la République.
Les sénateurs travaillent conjointement avec les gouverneurs régionaux et les autres représentants républicains dans les secteurs régionaux, afin de maintenir et d'assurer l'ordre républicain et l'application de la loi de la Nouvelle République.
Article 8 : Religion
Une loi constitutionnelle prévoit la réglementation du statut religieux de la Nouvelle République, et la place particulière tenue par les personnes sensibles à la force attachées aux principes du code Jedi.
Article 10 : Les membres affiliés
La Nouvelle République est ouverte à des affiliations. L'affiliation est ouverte à toute entité politique, économique, religieuse et culturelle indépendante et souveraine respectant les principes fondamentaux de la Nouvelle République. Ils sont liés à la Nouvelle République par les liens de respects induisant des obligations de défenses militaires et de coopération commerciale et économique. Ils peuvent siégé au Sénat et au sein des commissions spéciale, sur autorisation du Chef d'Etat, mais n'y ont aucun droit de vote.
Article 12 : Les autres institutions et la répartition des compétences Néo-républicaine
Le statut et les attributions de l'Etat Major, des gouverneurs régionaux, des services de renseignements, des services de police sont précisé le cas échéant et si besoin par des loi constitutionnelle voté par le Sénat.
La répartition des compétences entre les membres et l'Etat central sont précisé le cas échéant et si besoin par des loi constitutionnelle voté par le Sénat. Tout domaines ne relevant pas des affaires internes d'un Etat Membre relève de la juridiction de l'Etat central.
Article 14 : Les Forces de Défense de la Nouvelle République La Nouvelle République, constitue une force armée dans le but de défendre sa souveraineté et son territoire.
Les Forces de Défense de la Nouvelle République sont dirigées par le Chef d'Etat, aidé pour cela par l'Etat Major de la Nouvelle République, qui rassemble ses généraux, amiraux et cadres militaires.
Il ne pourra jamais être fait usage des Forces de Défense de la Nouvelle République, en vue de poursuivre des objectifs de conquêtes, d'oppressions, d'occupations illégales ou de toute autre forme d'asservissements militaire.
Article 16 : Révision de la Charte Commune
La Charte Commune peut être révisée et/ou amendée par un vote au 3/5ème du Sénat, sur proposition du Haut Conseil et avec l'avis favorable de la Cour de Justice.
Les lois constitutionnelles sont les lois votés par le Sénat, à la majorité des 3/5ème, ayant valeur constitutionnelle.
La procédure de révision de la Charte s'applique à toute les lois constitutionnelles.
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