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Organisation de la Nouvelle République

La Nouvelle-République fut proclamée en l’an 4 ABY, elle est l’héritière légitime de l’Ancienne République. Battis sur les mêmes principes vieux de plusieurs milliers de générations, avant que le temps des chaînes et des larmes ne s’essaye à les faire disparaître. Liberté, paix et justice…

La Nouvelle République est un gouvernement démocratique, organisé sous une forme parlementaire fédérale, comptant une branche exécutive, législative et judiciaire. La Nouvelle-République cherche à représenter de manière juste et équitable les différents gouvernements de la galaxie qui se sont ralliés sous sa bannière. Son organisation a été conçue pour éradiquer les lacunes qui ont provoqué la chute de la première République galactique. L’état fédéral républicain est doté des forces de défenses combinées de la Nouvelle République qui sont chargées de protéger ses institutions ainsi que ses populations.

- Je dois t’avouer, Leia, que penser à l’organisation de ce gouvernement me fiche la migraine. À chaque fois que je comprends qui commande, quelqu’un se pointe et rebaptise la moitié des administrations.
- C’est compliqué, c’est vrai... Mais il fallait s’assurer que nous ne créerions jamais un autre Palpatine. Mon Mothma dit que les sénateurs préfèrent l’échec au succès. Ils tolèrent les incapables, mais les dirigeants efficaces les terrifient.
- C’est débile. Comment peut-on agir à l’intérieur d’un tel système ?
- On ne le peut pas ; c’est tout le problème. Nul n’est censé avoir le pouvoir correspondant à ses responsabilités.
― Han Solo s'adressant à Leia Solo

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I. La Branche exécutive

La Nouvelle République a à sa tête le Chef d’État, il est le chef de l’exécutif. Il est élu à une majorité des 3/5 èmes des votes du Sénat. Le Chef d’État est le président du Sénat et du Haut Conseil de la Nouvelle République ainsi que le chef des armées fédérales. Le Chef d’État est le chef suprême de la hiérarchie civile. C’est également le chef de la Diplomatie et il représente en tant que tel le Sénat et la Nouvelle République dans le cadre de la conduite des relations avec l’extérieur. En cas de vacance du pouvoir en raison de décès, de déplacements ou d’incapacité, la fonction de Chef d’État est assurée par un Conseiller désigné par un vote à la majorité du Haut Conseil.

(Pour d'avantage d'informations se référer à l'Article 3 de la Charte Commune de la Nouvelle République)

Chef d’État actuel : Cal Omas


Le haut conseil, ou conseil intérieur est l’organe principal de la Nouvelle République. Composé de six membres élus par le Sénat, divisés en six sièges chargés respectivement de contrôler les activités d'un ministère : conseiller d'État / ministère d'État, conseiller à la défense / ministère de la défense, conseiller à la justice / ministère de la Justice, conseiller du commerce / ministère du Commerce et ministère des Finances, conseiller de la sécurité et du renseignement / ministère du renseignement et conseiller des sciences / ministère de la science et des technologies.

(Pour d'avantage d'informations se référer à l'Article 4 de la Charte Commune de la Nouvelle République)

Conseillés actuels : Doman Beruss (Conseiller d’État) — Gizor Le Bref (Conseiller à la Défense) — Rattagagech (Conseiller à la Sécurité et au Renseignement) — Chal Haan (Conseiller aux Finances et au Commerce) — Krall Praget d'Edatha (Conseiller aux sciences et à la technologie ) — Borsk Fey'lya (Conseiller à la Justice)


La gestion quotidienne du gouvernement et de la bureaucratie de la Nouvelle République est dirigée par un Premier Administrateur qui a pour rôle d’établir un lien entre le chef de l’État et les différents ministères.

Premier Administrateur actuel : Nanaod Engh

Le gouvernement est formé de différents ministères qui sont responsables de l'ensemble des départements de l'administration républicaine. Les ministères répondent de leurs actes auprès du Président de la Nouvelle-République ainsi que du Haut Conseil. Il existe au total six ministères.

Un ministère d'État, responsable de l'ensemble des autres départements exécutifs fédéraux de la Nouvelle-République, également chargé des relations internationales. Il a à sa tête un ministre d'État qui est le chef du gouvernement. Un ministère de la défense chargé de fournir les forces militaires nécessaires pour la défense de la Nouvelle-République, en temps de guerre et en temps de paix. Un ministère de la justice qui assure la gestion des juridictions et des services de la justice fédérale, ainsi que la prise en charge des personnes qui lui sont confiées par la branche judiciaire (détenu). Un ministère du Renseignement son objectif est d'organiser et d'assurer la sécurité intérieure de la Nouvelle-République. Un ministère du commerce et ministère des finances, il sont chargés de promouvoir la croissance économique, mais aussi de formuler les politiques économiques/fiscales et de contrôler la monnaie. Un ministère de la science et des technologies qui élabore la politique et les orientations en matière de recherche de développement technologique et d'innovation et veille à sa mise en œuvre.

Les ministères contrôlent un ensemble d' agences, d' instituts et de bureaux implantés au travers de chaque monde de la Nouvelle-République, cet ensemble constitue les départements de l'administration fédérale.

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II. La Branche législative

Le gouvernement de la Nouvelle République est organisé autour d’un corps législatif monocaméral appelé Sénat. Le Sénat est l’assemblée des représentants des membres de la Nouvelle République il détient le pouvoir législatif. Seuls des planètes, groupements de planètes, secteurs ou groupements de secteurs ou communautés de citoyens peuvent être représentés au Sénat. Le Sénat est l’instance démocratique principale de la République dont l’ensemble des institutions tire sa légitimité.

(Pour d'avantage d'informations se référer à l'Article 5 de la Charte Commune de la Nouvelle République)

Les Administrateurs de régions Républicaines sont les grands gestionnaires de la Nouvelle République, ils sont élus par l'ensemble des gouvernements d'une région galactique entière, la Nouvelle République est composée en huit régions galactiques et compte huit administrateurs de régions. Ils ont un rôle de grand coordinateur. Ils sont les dépositaires de l’autorité de l’état fédéral dans une région. Ils ont autorité sur les gouvernements planétaires et veillent au développement des planètes, établit la puissance industrielle ou technologique d’une région, et organisent sa défense en s’assurant de la bonne coopération des forces sectorielles et régionales avec les forces locales.

Le conseil des ministres contrairement à ce que son nom peut laisser entendre ne réunit pas les différents ministres proposés par le ministre d'État et élus par le président de la Nouvelle République, mais bien les différents dirigeants planétaires de la Nouvelle République. Ils siègent au Sénat au même titre que les sénateurs disposent d'un droit de parole, mais ils ne peuvent ni voter ni proposer une loi. Ils détiennent la possibilité de demander un vote de confiance auprès du Sénat afin de pouvoir destituer le Président de la Nouvelle République.

Les sénateurs représentent les citoyens de chaque planètes et secteurs de la Nouvelle République. Ils sont nommés, désignés ou élus conformément aux lois, traditions et règles de leur planète et secteur d’origine. Ils sont assistés par des délégués afin de les suppléer ou de représenter une ou plusieurs minorités de leur planète ou secteur d’origine. Les sénateurs travaillent conjointement avec les administrateurs régionaux et les autres représentants gouvernementaux, afin de maintenir et d’assurer l’ordre républicain et l’application de la loi de la Nouvelle République. Ils préparent et votent les lois de la Nouvelle République. L’ensemble des lois, sur tous les domaines nécessite le vote favorable du Sénat pour entrer en vigueur. En raison de la diversité de sa composition, le Sénat est appuyé dans son travail par des commissions spéciales, mais également le Chef d’État et le Haut Conseil qui prépare les lois, et impulse le travail législatif. Chaque affaire à l’ordre du jour du Sénat est au préalable travaillée et présentée devant l’assemblée après un débat public.

(Pour d'avantage d'informations se référer à l'Article 6 de la Charte Commune de la Nouvelle République)

Les commissions sont des corps élus parmi les sénateurs et dotés d’une autorité uniquement sur les aspects des opérations de contrôle du Sénat, incluant notamment la répartition des ressources du budget général et des budgets spéciaux.

Votre clarté qui vous a mené jusque-là vient de votre certitude en une cause qui était juste et en un but digne. Mais il n’y a aucune certitude de ce genre à avoir dans un endroit comme le Sénat. La certitude est rongée par mille et un compromis qui sont la monnaie de la démocratie. Les causes sont les victimes de la construction d’un consensus. La responsabilité devient si diffuse qu’elle disparaît, et l’accord devient si rare qu’il surprend lorsqu’il survient.
― Mon Mothma à un inconnu.

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III. La Branche judiciaire

La Cour de Justice constitue l'instance suprême de la branche judiciaire de la Nouvelle République. Elle est détentrice de la plénitude du pouvoir judiciaire. Elle est composé de juges élu par le Sénat. La Cour est présidé par le Juge Suprême, élu tout les 10 ans par ses pairs. Il bénéficie des plus larges immunités civiles et pénales au sein de la Nouvelle République.

Elle est l'instance suprême d’interprétation de la Charte Commune. Elle en ai la garante et assure le respect de la Charte par toute les institutions, les membres et les officiels de la République. Elle défend le respect des principes démocratiques et les droits des êtes pensants au sein du système politique de la Nouvelle République.

(Pour d'avantage d'informations se référer à l'Article 6 de la Charte Commune de la Nouvelle République)

La Cour de justice ne fait pas office de cour de dernier recours pour les affaires civiles et pénales ordinaires ; ceux-ci ont été réglés par les autres institutions judiciaires qui sont divisées en deux juridictions distinctes.

Les juridictions fédérales, elles sont réparties en cinq degrés, les tribunaux communs, les cours d’appel de district et les assemblées de grand appel qui sont établis sur chaque monde de la Nouvelle République qui statue sur le fond et en chambre spécialisé pour les affaires civiles et pénales. Enfin les cours sectorielles et la cour fédérale régionale qui statuent uniquement sur le droit, toujours en chambre spécialisée pour les affaires civiles et pénales.

Les juridictions fédérées, elles se superposent au système fédéral et reprennent la construction et les organisations des juridictions locales. Sauf dans le cas d’un litige d’un montant supérieur à 100.000 Cr’ ; d’un crime ou d’un délit spécifiquement stipulé dans le Code fédéral républicain, il est laissé libre choix aux partis accusés de passer devant la juridiction fédérée ou bien la juridiction fédérale, une fois le choix émit aucune passerelle n'est dès lors possibles entre les deux types de juridiction. Cependant, le droit fédéral prévaut sur le droit fédéré, en cas de négation d’un principe fondamental du bloc constitutionnel républicain, un recours peut directement être fait devant une cour sectorielle.

Spécificité du droit fédéral :

Principe du Précédent ; appliquée par tous les tribunaux fédéraux. Ainsi, lors d’un procès, les juges doivent appliquer le même raisonnement, et décider de la même solution, que celui utilisé antérieurement pour des faits similaires à ceux qu’ils doivent juger. Uniquement la cour fédérale régionale n’est pas tenue strictement de respecter ce principe.

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